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documents:reglement_int

Ceci est une ancienne révision du document !


Le règlement intérieur

Depuis l'Assemblée Générale 2015, le règlement intérieur est revu une fois par an et il est voté par le Conseil d'Administration.

Règlement intérieur approuvé en 2015

  • Les anciennes versions du règlement intérieur

Règlement intérieur approuvé en 2014

documents/reglement_int.1450190180.txt.gz · Dernière modification: 2015/12/15 15:36 par OrianneB